Legislacion y Normativas

Législation et normes

Rechercher une réglementation

Consultez les textes disponibles et filtrez par type, mots-clés ou sujet.

Type de texte Mots-clés Objet

Pour rechercher une expression exacte, utilisez des guillemets, par exemple : « accord international ».

Regulations found: 456

DÉCRET ROYAL 1367/2007 du 19 octobre portant application de la loi 37/2003 du 17 novembre relative au bruit en matière de zonage acoustique, d'objectifs de qualité et d'émissions acoustiques.

Zonage et émissions acoustiques

LOI 17/2007 du 4 juillet modifiant la loi 54/1997 du 27 novembre relative au secteur électrique afin de l'adapter à la directive 2003/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2003 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité.

Marché de l'électricité

Loi 8_2007 (BOE 128). Nouvelle loi foncière

Loi foncière

DÉCRET ROYAL 865/2003 du 4 juillet établissant les critères d'hygiène et de santé pour la prévention et le contrôle de la légionellose.

Prévention et contrôle de la légionellose

Guide technique sur l'accessibilité dans les bâtiments 2001

Guide technique

DIRECTIVE 2003/54/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 juin 2003 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et abrogeant la directive 96/92/CE

Marché de l'électricité

RECTIFICATIF à l'arrêté ITC/2309/2007 du 30 juillet établissant le mécanisme de transfert des clients du marché à tarif réglementé vers la fourniture de dernier recours de gaz naturel.

Gaz naturel

Code technique du bâtiment. Partie I

Partie I

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle — Sécurité en cas d'incendie

Construction neuve. Sécurité structurelle — Sécurité en cas d'incendie

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle — Sécurité d'utilisation

Construction neuve. Sécurité structurelle — Sécurité d'utilisation

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle — Sécurité en cas d'incendie

Construction neuve. Sécurité structurelle — Sécurité en cas d'incendie

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle — Structures en bois

Construction neuve. Sécurité structurelle — Structures en bois

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle — Fondations

Construction neuve. Sécurité structurelle — Fondations

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle — Actions sur les bâtiments

Construction neuve. Sécurité structurelle — Actions sur les bâtiments

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle — Acier

Construction neuve. Sécurité structurelle — Acier

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle

Construction neuve. Sécurité structurelle

Code technique du bâtiment. Document de base HS. Salubrité

Construction neuve. Salubrité

Code technique du bâtiment. Document de base HE. Économies d'énergie

Construction neuve. Économies d'énergie

DIRECTIVE 2009/33/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 avril 2009 relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie

Véhicules efficaces

RÈGLEMENT (CE) nº 385/2009 DE LA COMMISSION du 7 mai 2009 remplaçant l'annexe IX de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, composants et entités techniques destinés à ces véhicules (« directive-cadre »)

Certificat de conformité des véhicules

DIRECTIVE 2009/24/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 avril 2009 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur

Logiciels — Protection juridique

DÉCISION DE LA COMMISSION du 30 avril 2009 complétant les exigences techniques de caractérisation des déchets établies par la directive 2006/21/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la gestion des déchets des industries extractives

Déchets — Industries extractives (1 f)

DÉCISION DE LA COMMISSION du 30 avril 2009 complétant les exigences techniques de caractérisation des déchets établies par la directive 2006/21/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la gestion des déchets des industries extractives

Déchets — Industries extractives

DIRECTIVE 2009/34/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 avril 2009 relative aux dispositions communes aux instruments de mesure et aux méthodes de contrôle métrologique

Instruments de mesure et méthodes de contrôle

DÉCISION DE LA COMMISSION du 20 avril 2009 établissant les orientations techniques pour la constitution de la garantie financière prévue par la directive 2006/21/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la gestion des déchets des industries extractives

Déchets — Industries extractives

Début <8 9 10 11 12 13 141516 17 18 19 >

WHAT TYPES OF COOKIES DOES THIS WEBSITE USE?

Performance cookies: These cookies improve your browsing experience and optimise the website. They store service settings so that you do not need to configure them again each time you visit.

Analytics cookies: These cookies, managed by us or third parties, help count users and statistically analyse how they use the service. Browsing activity is analysed to improve the products or services we offer.

ACCEPTING COOKIES

Once informed about the cookie policy, you can accept this website's use of cookies. You may change your settings at any time by configuring your browser to accept or reject cookies, or to notify you when a server wishes to store a cookie.

If you block or reject cookies, some services may be unavailable, you may be unable to access certain services or you may not be able to make full use of this website. In addition to our own cookies, we allow third parties to set and access cookies on your computer.

Thank you for accepting cookies. This helps us obtain more accurate data to improve the content and usability of the website.

If this website provides a special service with specific provisions on personal data protection and cookie use, those particular provisions will take precedence over this policy for that service.

When you first access this website, a window informs you about cookie use and lets you read this cookie policy. If you expressly accept cookies, continue browsing or click a link, you will be deemed to have accepted this cookie policy and the installation of cookies on your computer or device.

Need an @ingenieros.es email account?

Législation et normes

Rechercher une réglementation

Regulations found: 456

DÉCRET ROYAL 1367/2007 du 19 octobre portant application de la loi 37/2003 du 17 novembre relative au bruit en matière de zonage acoustique, d'objectifs de qualité et d'émissions acoustiques.

LOI 17/2007 du 4 juillet modifiant la loi 54/1997 du 27 novembre relative au secteur électrique afin de l'adapter à la directive 2003/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2003 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité.

Loi 8_2007 (BOE 128). Nouvelle loi foncière

DÉCRET ROYAL 865/2003 du 4 juillet établissant les critères d'hygiène et de santé pour la prévention et le contrôle de la légionellose.

Guide technique sur l'accessibilité dans les bâtiments 2001

DIRECTIVE 2003/54/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 26 juin 2003 concernant des règles communes pour le marché intérieur de l'électricité et abrogeant la directive 96/92/CE

RECTIFICATIF à l'arrêté ITC/2309/2007 du 30 juillet établissant le mécanisme de transfert des clients du marché à tarif réglementé vers la fourniture de dernier recours de gaz naturel.

Code technique du bâtiment. Partie I

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle — Sécurité en cas d'incendie

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle — Sécurité d'utilisation

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle — Sécurité en cas d'incendie

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle — Structures en bois

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle — Fondations

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle — Actions sur les bâtiments

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle — Acier

Code technique du bâtiment. Document de base SE. Sécurité structurelle

Code technique du bâtiment. Document de base HS. Salubrité

Code technique du bâtiment. Document de base HE. Économies d'énergie

DIRECTIVE 2009/33/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 avril 2009 relative à la promotion de véhicules de transport routier propres et économes en énergie

DIRECTIVE 2009/24/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 avril 2009 concernant la protection juridique des programmes d'ordinateur

DÉCISION DE LA COMMISSION du 30 avril 2009 complétant les exigences techniques de caractérisation des déchets établies par la directive 2006/21/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la gestion des déchets des industries extractives

DÉCISION DE LA COMMISSION du 30 avril 2009 complétant les exigences techniques de caractérisation des déchets établies par la directive 2006/21/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la gestion des déchets des industries extractives

DIRECTIVE 2009/34/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 avril 2009 relative aux dispositions communes aux instruments de mesure et aux méthodes de contrôle métrologique

DÉCISION DE LA COMMISSION du 20 avril 2009 établissant les orientations techniques pour la constitution de la garantie financière prévue par la directive 2006/21/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la gestion des déchets des industries extractives

This website uses cookies to make browsing easier and improve the user experience.

COOKIE POLICY

WHAT ARE COOKIES?

WHAT TYPES OF COOKIES DOES THIS WEBSITE USE?

HOW TO MANAGE COOKIES IN YOUR BROWSER

ACCEPTING COOKIES

UPDATES TO OUR COOKIE POLICY